Auto-école FRUCTUS

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Individuel AUTO-ECOLE FRUCTUS ,
170, cours Cardinal Bertrand
84140 MONTFAVET
Téléphone : 0490312032
Responsable : FRUCTUS Bernard
SIREN : 3265034 00018
Agrément : E 02 084 0255 0
TVA Intra. : FR59326503406

Créateur du Site :

ORATA, S.A.R.L. au capital de 15500 Euros, RCS PARIS B 428 171 540, Siège social : 26, Rue Damrémont 75018 PARIS, Tél: 04.76.50.74.10

Hébergeur du site :

ORATA S.A.R.L. au capital de 15500 Euros, RCS PARIS B 428 171 540, Siège social : 26, Rue Damrémont 75018 PARIS, Tél: 04.76.50.74.10

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Le Site Internet de la société Auto-école FRUCTUS, dont la présentation graphique et technologique est l'œuvre originale de la société ORATA, ainsi que les éléments qui le composent, sont protégés par les Droits de Propriété intellectuelle. Il est interdit, hors autorisation expresse et écrite donnée par la société ORATA au tiers qui en ferait la demande, de collecter, émettre, diffuser, modifier, publier, même en partie, sous quelque forme que ce soit, les données, les textes, les images, la présentation, l'organisation, la technologie utilisée, du Site Internet. Elle interdit notamment, sauf autorisation expresse et écrite, tout téléchargement ou copie de photo, image ou texte. La Société ORATA, sans préjudice des poursuites pouvant être engagées par le créateur du Site Internet ORATA concernant la violation des Droits qu'il détient sur ses propres créations, se réserve la possibilité d'engager des poursuites civiles et/ou pénales à quiconque porterait atteinte à ses Droits au titre de la propriété intellectuelle ou se rendrait coupable de contrefaçon.

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Les Sociétés ORATA et Auto-école FRUCTUS s'efforcent d'actualiser régulièrement les informations contenues dans le site et veille à leur exactitude, aucune responsabilité de ces sociétés ne pourrait être toutefois recherchée pour erreur ou omission dans les informations présentes sur le Site Internet.

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Auto-école FRUCTUS 170 bis, Cour Cardinal Bertrand 84140 MONTFAVET
Exploitant : Bernard FRUCTUS
Tél. : 04 90 31 20 32
Siret : 3265034 00018
Numéro TVA intracommunautaire : FR59326503406
Agrément n° E 02 084 0255 0

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